Castanet, le 17 décembre 2021

STATUTS

Article 1

Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination : RANDOXYGENE

Article 2 – objet

Cette association a pour objet :
* l’épanouissement individuel de chacun à travers les randonnées pédestres, sur des chemins balisés ou non, préalablement reconnus, en plaine, en montagne ou en ville.
* d’organiser des sorties, séjours à thème ou nature, des manifestations récréatives et culturelles.

Article 3 - adresse

Le siège de l’association est fixé au 66 route de Rebigue 31320 CASTANET-TOLOSAN
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration.

Article 4 - durée

La durée de l’association est indéterminée.

Article 5 – adhésion

Pour faire partie de l’association, il faut adresser un bulletin d’adhésion accompagné du chèque de cotisation et d’un certificat médical.

Article 6 – cotisation

Une cotisation annuelle doit être acquittée par les adhérents. Son montant est fixé par l’assemblée générale sur proposition du conseil d’administration.

Article 7 – radiation

La qualité de membre se perd par :
* le décès
* le non-paiement de la cotisation à la date limite d’inscription de l’année
* (en cas de récidive) le non-respect du règlement intérieur (charte du randonneur), qui aura été rappelé à l’intéressé au moins une fois avant que le conseil d’administration prenne la décision de radiation et la lui notifie par lettre recommandée.

Article 8 – ressources

Les ressources de l’association comprennent :
* le montant des cotisations
* les subventions publiques et aides privées que l’association peut recevoir
* les recettes des manifestations exceptionnelles ou non
* toutes autres ressources non interdites par les lois et règlements en vigueur

Article 9 – conseil d’administration

L’association est dirigée par un conseil de 9 membres élus pour 3 ans par l’assemblée générale (pour mémoire : à l’origine, 5 membres fondateurs et 4 membres élus).
Les membres sont rééligibles une fois. Après une année hors du CA, ils peuvent se présenter à nouveau.
Le bureau est composé de 6 membres : un(e) président(e), un(e) trésorier(ère), un(e) secrétaire, un(e) vice-président(e), un(e) vice-trésorier(ère), un(e) vice-secrétaire.
Le (la) président(e) représente l’association dans tous les actes de la vie civile.
Il (elle) a, notamment, qualité pour ester en justice au nom de l’association.
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres jusqu’à la prochaine assemblée générale.
Afin de conserver la régularité des renouvellements, le mandat de chaque remplaçant prend fin à la date de fin de mandat de la personne remplacée.

Article 10 – réunion du conseil d’administration

Le conseil d’administration se réunit au moins une fois tous les six mois sur convocation du (de la) président(e). Les décisions sont prises à la majorité des voix.
Le (la) président(e) dispose d’une voix prépondérante.
Les réunions font l’objet d’un procès-verbal

Article 11 – rémunération

Les membres du conseil d’administration ont droit au remboursement de leurs frais sur justificatifs ; Les frais de déplacement seront remboursés sur le barème de l’administration fiscale.
Leurs fonctions sont bénévoles.

Article 12 – Assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale comprend tous les membres à jour de leur cotisation. Ils sont convoqués par convocation individuelle (courrier postal, porté ou courrier électronique).
L’assemblée générale se réunit chaque année dans le courant du deuxième trimestre de l’année civile. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés (chaque membre ne peut détenir qu’une seule procuration).
Le (la) président(e), assisté(e) des membres du conseil d’administration, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association. Le (la) trésorier(e) rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée. Les comptes seront à la disposition des membres de l’assemblée générale. Les membres du conseil d’administration exposent le bilan d’activité. L’assemblée élit chaque année, par tiers sortant, les administrateurs de l’association.

Article 13 – Assemblée générale extraordinaire

L’assemblée générale extraordinaire est compétente pour modifier les statuts, décider la dissolution, la fusion de l’association.
Elle se réunit également à la demande d’au moins un tiers des membres, ou sur demande du conseil d’administration. Elle est convoquée par le président selon les modalités de l’article 12.
Comme pour l’assemblée générale ordinaire, les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés (chaque membre ne peut détenir qu’une seule procuration).

Article 14 – Règlement intérieur

Le règlement intérieur soumis pour approbation à l’assemblée générale, s’imposera à tous les membres de l’association.

Article 15 – Dissolution

La dissolution est prononcée par l’assemblée générale extraordinaire qui nomme un liquidateur. L’actif sera dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 à une association poursuivant un but identique.